Dominique Paillat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dominique Paillat
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000054219230
(source JORF)
désignation
09 Juin 2026
09/06/2026
De:
Dominique PAILLAT
Objet:
GROUPE HORIZONS & INDÉPENDANTS
(29 membres au lieu de 28)
Groupe:
Groupe Horizons et indépendants (Assemblée Nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000054219228
(source JORF)
nomination
09 Juin 2026
09/06/2026
De:
Dominique PAILLAT
Objet:
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(10 au lieu de 11)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000054219228
(source JORF)
cessation de fonction
09 Juin 2026
09/06/2026
De:
Dominique PAILLAT
Objet:
Liste des députés n'appartenant à aucun groupe
(11 au lieu de 10)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000054132739
(source JORF)
nomination
27 Mai 2026
27/05/2026
De:
Dominique PAILLAT
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
Union Nationale des Associations Familiales
suppleant
JORFTEXT000049192895
(source JORF)
nomination
25 Février 2024
25/02/2024
De:
Dominique PAILLAT
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
11°
représentants des voyageurs
Groupe:
Haut Comité du système de transport ferroviaire
JORFTEXT000043496829
(source JORF)
nomination
13 Mai 2021
13/05/2021
De:
Dominique PAILLAT
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
Union Nationale des Associations Familiales
suppleant
JORFTEXT000043232058
(source JORF)
nomination
10 Mars 2021
10/03/2021
De:
PAILLAT Dominique
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
IV. - En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
1
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
Union Nationale des Associations Familiales
suppleant
JORFTEXT000042238540
(source JORF)
nomination
15 Août 2020
15/08/2020
De:
Dominique PAILLAT
Objet:
membre de la Commission nationale de concertation
En raison de sa vocation générale et de ses actions dans le domaine du logement
représentant de l'Union nationale des associations familiales
membre suppléant
Remplace:
M. Pierre COUSIN
Groupe:
Commission nationale de concertation
Union Nationale des Associations Familiales
suppleant
JORFTEXT000037995377
(source JORF)
nomination
12 Janvier 2019
12/01/2019
De:
Paillat (Dominique, Bernard)
major ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut
=
"
2001-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
27
"
JORFTEXT000000594161
(source JORF)
décoration
05 Avril 2002
05/04/2002